Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ALLIANCE DU GRES ET DE LA TERRE CUITE
CERAMIQUE DE LA LYS, S.A.

Numéro de dépôt :
1453502
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2008
L\'ALLIANCE DU GRES ET DE LA TERRE CUITE de CERAMIQUE DE LA LYS

Présentation de la marque L'ALLIANCE DU GRES ET DE LA TERRE CUITE

Déposée le 4 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) CERAMIQUE DE LA LYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ALLIANCE DU GRES ET DE LA TERRE CUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERAMIQUE DE LA LYS domicilié(e) 32 Rue du Fort Gassion, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2099797) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 495 336 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert domicilié(e) (dossier no 2099797) - France.

La marque L'ALLIANCE DU GRES ET DE LA TERRE CUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ALLIANCE DU GRES ET DE LA TERRE CUITE est expirée depuis le 4 mars 2008.

CERAMIQUE DE LA LYS a également déposé les autres marques suivantes : CL CERAMIQUE DE LA LYS , GILSON


CERAMIQUE DE LA LYS, S.A. - 32 Rue du Fort Gassion, 62120 AIRE SUR LA LYS (dossier no 2099797) - France - SIREN 338495336


CABINET ECREPONT Robert - (dossier no 2099797) - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 1997 n°2099797 - Publication au BOPI 1997-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 13 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244109 - Publication au BOPI 1997-10-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.